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Conditions générales

 

Terwa B.V. décline toute responsabilité quant aux produits livrés présentant des anomalies résultant de leur usure. Terwa B.V. ne sera pas non plus responsable des dommages causés par une manipulation et/ou une utilisation inappropriée ou non judicieuse des produits livrés, ni du fait de leur utilisation à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été fabriqués.
La responsabilité de Terwa B.V. se limite par ailleurs aux dispositions de l'article 13 des conditions de la “Metaalunie”, applicables à toutes les livraisons qu'elle effectue. Le respect de toutes les législations applicables en ce qui concerne les droits d'auteur est de la responsabilité de l'utilisateur. Sans préjudice des droits découlant des législations concernant les droits d’auteur,
aucun élément de cette documentation ne peut être reproduit, enregistré ou introduit dans un système d’extraction ni transmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement ou autre) pour quelque fin que ce soit sans l’autorisation écrite expresse de Terwa B.V.

 

Vous trouverez ci-dessous les conditions générales de Terwa Pays-Bas au format PDF.
Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter.

 

   Algemeine Geschaftsbedingungen der Metaalunie 2014.pdf

   Condiciones de Metaalunie 2014.pdf

   Conditions de la metaalunie 2014.pdf

   Metaalunie terms and conditions 2014.pdf

   Metaalunie Voorwaarden 2014.pdf

 

             

 

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